Déposée le 4 octobre 1995 par monsieur Bernard GARBUIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COTE WEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-45 du 10 novembre 1995.
Le déposant est monsieur Bernard GARBUIO domicilié(e) domicilié 600 Chemin des Surveillants, 34400 LUNEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.
La marque COTE WEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591315.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Bernard GARBUIO - domicilié 600 Chemin des Surveillants, 34400 LUNEL - France
CABINET MORELLE ET BARDOU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie; horlogerie et instruments chronométriques, montres, réveils, pendules, horloges.Papier, carton; papeterie, carnets, agendas, calendriers, papier à lettre, cartons d'invitation, cartes d'anniversaire, cartes de vux, cartes postales, autocollants, stylos, stylos-plume, portes-plume, plumes; nécessaires pour écrire.Cuir et imitations du cuir; malles, valises, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, cartables, porte-documents, sous-mains, porte-cartes, portefeuilles, porte-monnaies, étuis pour clés, tous ces produits étant en cuir ou imitations du cuir; articles de décoration en cuir à savoir avions et véhicules en cuir.Vêtements pour hommes, femmes ou enfants; écharpes, cravates, foulards; chapeaux, casquettes; vêtements en cuir.Jeux et jouets.Articles pour fumeurs à savoir boîtes à allumettes, boîtes à cigarettes, cendriers, briquets, pots à tabac, étuis à cigares ou à cigarettes, ces produits n'étant pas en métaux précieux
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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